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R.C.A.3V.Q. 4
- Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l’urbanisme
Article 754.0.10
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Date d'entrée en vigueur
2021-07-08
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754.0.10.
À l’égard de la construction d’un nouveau bâtiment principal, la partie du lot sur laquelle il est implanté est stable et a une capacité portante suffisante pour soutenir la construction projetée.
2021, R.V.Q. 2916, a. 1
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